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 FAQ d'Enola

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Regigigas
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MessageSujet: FAQ d'Enola   Dim 18 Mar - 18:29

FOIRE AUX QUESTIONS D'ENOLA

Enola est une île qui a son propre système politique, une culture singulière au croisement des origines variées de ses habitants, et des réformes sociales différentes de celles du monde de 2018. Les questions qui reviennent régulièrement seront indexées ici avec des réponses précises, de manière à faciliter la création et l'évolution de vos personnages.

STATUT JURIDIQUE DES POKÉMON

Le statut juridique des pokémon s'apparente à celui des mineurs ou des personnes mises sous tutelle. L'intégralité de leurs actions, qu'elles soient volontaires ou non, sont sous la responsabilité pleine et entière de leurs dresseurs. Un dresseur peut en outre être déchu de la tutelle de son pokémon en cas d'inculpation pour faits particulièrement graves, notamment pour des crimes, et avec une portée moindre pour ses délits. Des contraventions répétées entraîneront une mise sous surveillance et de potentielles mesures répressives (amendes, passage chez des thérapeutes obligatoire...).
Dans le cas de crimes graves, les pokémon sont placés dans des centres de rétention. Ils sont alors examinés par des spécialistes et en fonction du résultat des analyses, leurs conditions de vie peuvent varier : institution psychiatrique, centre de réhabilitation... Etant considéré comme des mineurs sans responsabilité propre, il ne sont pas tant "punis" qu'éloignés de la société civile.
Dans le cas où le dresseur est emprisonné, ces derniers reviennent, après examen, à la famille et aux proches désignés par le dresseur et jugés aptes par la cour. Dans le cas où personne ne pourrait le faire, ils incombent à la responsabilité de l'état.
Dans le cas où un dresseur disparaît et/ou meurt, ils reviennent à la famille et ou aux personnes indiquées dans le testament. Ils peuvent également être relâchés.

-> Dans le cas des pokémon sauvages, ces derniers sont représentés par des parties civiles ou un avocat commis d'office.

SYSTÈME SCOLAIRE

De l'âge de 6 ans et jusqu'à l'âge de 16 ans révolus, la scolarisation est obligatoire sur l'île. L'instruction est publique, gratuite et obligatoire. Il existe des établissements privés réglementés par l'Etat. Le refus de scolarisation de l'enfant peut entraîner une déchéance des droits parentaux. L'enfant est scolarisé dans l'école la plus proche de son lieu de vie.

L'enfant est inscrit en école maternelle ou élémentaire à partir de 6 ans révolus. Il sera donc scolarisé au minimum à l'école primaire (5 ans) et au collège (4 ans). La structure des classes et des diplômes obtenus dans ce laps de temps sont identiques à ceux du système français.

Maternelle (non obligatoire, à partir de 3 ans, l'enfant doit être propre) :
- Petite Section (3 > 4 ans).
- Moyenne section (4 > 5 ans).
- Grande section (5 > 6 ans).

Primaire :
- Cours Primaire (CP, 6 > 7 ans).
- Cours Élémentaire de Première Année (CE1, 7 > 8 ans).
- Cours Élémentaire de Deuxième Année (CE2, 8 > 9 ans).
- Cours Moyen de Première Année (CM1, 9 > 10 ans).
- Cours Moyen de Deuxième Année (CM2 10 > 11 ans).
=> Des évaluations nationales sont effectuées à l'issue des années de CM1 et de CM2.

Collège :
- Sixième (11 > 12 ans)
- Cinquième (12 > 13 ans)
- Quatrième (13 > 14 ans)
- Troisième  (14 > 15 ans)
=> A l'issue de la troisième, l'enfant passe le brevet, premier grand examen obligatoire, non obligatoire pour rentrer au lycée mais fortement recommandé pour le dossier.

L'enfant peut ensuite suivre le cycle secondaire. Il peut passer un baccalauréat professionnel, technologique, général (en trois ans) ou un CAP/BEP en deux ans, plus techniques, avec un apprentissage.

Par la suite, le choix d'entrer ou non dans l'enseignement supérieur revient au choix des parents jusqu'à 18 ans, puis du concerné. Les universités, IUT, CPGE et autres grandes écoles existent sur Enola. Nous appliquons sur ce point le même système que le système français, nous vous invitons donc à vous renseigner pour ce qui est des formations précises.

- La scolarisation à domicile est possible jusqu'à 16 ans révolus. Les parents doivent pour cela envoyer une demande auprès de l'autorité civile et leur dossier sera sévèrement examiné. La demande doit être renouvelée chaque année. L'éducation est alors dispensée par les parents ou une personne de leur choix.

Une enquête civile, portant sur la comptabilité entre l'enseignement à la maison et l'état de santé ainsi que les conditions de vie de l'enfant, est menée chaque année.
Le contrôle de la qualité relève elle du contrôle pédagogique, au moins 1 fois par an. Le but est de s'assurer que l'enfant est capable de maîtriser les exigences du socle commun, lors d'un entretien avec l'enfant et avec ses responsables. La démarche et les méthodes pédagogiques doivent être approuvées. Des examens sont passés réguliers pour vérifier que l'apprentissage est conforme aux attentes. Si des résultats d'examens sont jugés insatisfaisants, un second contrôle est possible. Après cela, il y a obligation d'inscrire l'enfant dans un établissement public ou privé dans un délai de quinze jours.

- Des bourses sont délivrés aux parents en fonction de leurs revenus tant que leurs enfants sont scolarisés. A l'âge de 18 ans, l'argent revient à l'enfant et non aux parents. Ces bourses ne sont délivrées que dans le cas où l'établissement délivre un diplôme certifié par l'Etat ; certains établissements supérieurs ne permettent donc pas d'accéder aux bourses. En outre, les bourses sont aussi donnés aux élèves étudiant à domicile.
- Pour les bourses de recherche et de thèse, une petite partie est financée par l'état, mais la majorité le sont par des entreprises, ou par les grands pourvoyeurs que sont Elixir et la Compétition. Ces derniers disposent en outre de partenariats avec des établissements supérieurs et des laboratoires de recherche.

SANTÉ ET SÉCURITÉ SOCIALE

Le système de santé est calqué sur le système français. Les énolians ont accès au remboursement de leurs soins dans une majorité de cas, ou d'un remboursement à court délai. Les plus pauvres ont accès à un remboursement plein et entier de tous les frais engendrés. Pas de cancer non traité pour cause de problèmes financiers sur l'île, par exemple.
Toutefois, divers médicaments et services ne sont pas soumis au remboursement, et il faut donc en appeler à des mutuelles privées. Cela concerne une minorité de cas, comme ceux ne relevant pas d'un besoin de santé immédiat, ou des médicaments non-génériques, ainsi que certains traitements expérimentaux pour des maladies orphelines.
Le financement se fait par un système de cotisation sur salaire.

En outre, diverses allocations sont dispensées aux jeunes familles, aux personnes précaires et aux parents en fonction de leur besoin et de la taille du foyer.

ADOPTION, TUTELLE, GPA, PMA

Nous considérons sur Enola, pour des raisons de praticité, que ces quatre pratiques sont ouverts à tous les couples et aux célibataires. Couples hétérosexuels et homosexuels sont donc égaux sur ce point-là.
L'adoption fonctionne en des termes relativement semblables au modèle français. Lorsqu'un couple veut adopter, il doit déposer une demande à la préfecture. Leur dossier sera ensuite examiné par des professionnels et dans un laps de temps allant de six mois à un an, il leur sera transmis un certificat leur permettant de déposer une demande. Ensuite, ils sont mis sur liste d'attente et peuvent faire des rencontres avec des enfants. Une fois l'aménagement effectué, il y a un temps de six mois avant que l'adoption ne soit finalisée.
Deux types d'adoption existent, plénière et simple. Nous vous invitons sur ce point à faire des recherches pour voir laquelle correspond au cas de votre personnage.
Pour qu'une adoption soit possible, les dossiers de ou des adoptant(s) sont/est examiné(s). Sont prises en compte la situation familiale, financière, professionnelle, et judiciaire des personnes demandeuses, dans l'optique où un enfant est confié à une personne disposant d'un cadre de vie stable et sain. Toutefois, les conditions sur Enola, suite à la guerre, sont moins drastiques que dans les autres pays : en effet, le nombre d'orphelins est assez grand.

Certaines familles peuvent devenir des familles d'accueil et recueillir des enfants sous contrôle de l'Etat et des institutions spécialisées après examen de leurs conditions de vie et obtention d'un agrément après 4 mois d'enquête. De plus, une formation doit être suivie par les demandeurs, au bout de laquelle est passé le diplôme d'Etat d'assistant familial. Ils sont rémunérés mais la plupart du temps, sauf cas rare, les parents naturels conservent l'autorité parentale, c'est-à-dire que les choix effectués doivent donc être soumis à des autorisations.

Les enfants et mineurs mis sous tutelle le sont une fois que le titulaire de l'autorité parentale ne peut plus l'exercer. Pour cela, il faut demander l'ouverture d'une mesure de protection dans le cas ou le/les parent(s) sont absents ou ne sont pas en mesure de s'occuper de l'enfant. Trois cas sont alors possibles.
- Le juge réunit ensuite un conseil de famille réunissant les deux branches de la famille, où sont délibérées les conditions générales de l'entretien et l'éducation du mineur, avec vote par majorité (au moins 4 personnes).
- Le tuteur peut avoir été désigné par le dernier parent vivant, par testament ou déclaration devant notaire.
- Si personne ne peut assurer la tutelle, cette dernière est assurée par l'Etat et les services sociaux.

Le tuteur (ils peuvent être plusieurs) se doit d'assurer de veiller sur le mineur et/ou sur ses biens. Cette tutelle et les décisions importantes (notamment financières) sont contrôlées par un juge.

La PMA est libre, remboursée et ouverte à toutes les femmes, en couple ou célibataires. L'anonymat du donneur de gamètes est protégée.
La GPA, quant à elle, est ouverte à tous les couples. Le soin, l'alimentation de la mère et autres frais sont assurés par les personnes demandeuses. Ces derniers sont relativement coûteux, veillez donc à penser au fait que vos personnages devront pouvoir assumer des frais pouvant se chiffrer au minimum en dizaine de milliers d'euros/dollars.

DROITS LGBT+

Ces sujets étant relativement importants à connaître pour l'histoire de différents personnages et leur progression INRP, nous considérons qu'un courant de réformes sociales importantes s'est déroulé au cours des années 90. Ont été accordés :
- L'égalité des mariages homosexuels et hétérosexuels depuis 1991. Nous nous permettons ici de faire d'Enola un pionnier en la matière pour des raisons de praticité (notamment pour les personnages dont les parents sont homosexuel.le.s. Sont accessibles aux couples homosexuels mariage et contrat civil : nous vous invitons sur ce point à vous renseigner, puisque nous collons le droit familial énolian au droit français actuel.
=> Pour éviter de potentiels paradoxes temporels ou simplification abusive de situations sociétales compliquées, nous partons du principe que les expatriés peuvent contracter de tels contrats même si des lois les interdisant existent dans leur pays d'origine. Il est acté qu'une charte a été signée en 1990 avec les autres pays pour autoriser ces cas de figure, pour des raisons majoritairement financières à l'époque. Ils ne seront donc pas pénalisés ou déchus de leur nationalité.

Les personnages transgenres peuvent demander un changement d'état civil auprès d'un officier d'état civil ou en mairie. La procédure est gratuite et aucun document médical n'est demandé. La transition hormonale est remboursée par la sécurité sociale après passage chez un médecin. La transplantation d'un utérus pour les femmes transgenres est quant à elle possible et remboursée, malgré une liste d'attente.
Le genre neutre est reconnu depuis 1990. Il peut être donné sur simple demande lettrée à un juge. Les chirurgies sur les intersexes nouveaux-né n'est permise que si la vie et la santé de l'enfant sont en danger. La réassignation est possible à partir de 12 ans.

Dans cette optique, nous considérons qu'Enola est une société très tolérante et ouverte sur les questions des droits LGBT. Sans nier les difficultés vécues par les personnes LGBT, le climat leur est plus doux. En outre, différentes associations d'Etat ou indépendantes sont chargées de l'accueil et de l'écoute face aux situations rencontrées.

PROCÈS, PEINES ET ALLÈGEMENTS DE PEINE, PEINE DE MORT


Un procès a lieu suite à une enquête préliminaire menée par les services de police et la milice, sous la direction du juge d'instruction. Si les preuves paraissent lourdes de poids, le juge décidera d'un premier interrogatoire, où le suspect se voit poser des questions par le juge d'instruction. Puis, le juge décide de la mise en examen du suspect.
Après une mise en examen, le suspect se voit interdire la sortie de territoire. Sous décision du juge est en fonction du cas, une mesure de contrôle judiciaire peut être envisagée, ainsi qu'une assignation à résidence avec surveillance électronique. De même si le dossier est grave, la détention provisoire peut être envisagée.

Lors d'une mise en examen, le suspect peut avoir accès à son dossier et en obtenir une copie. En outre, tout acte d'enquête peut être demandée par cette dernière (audition de témoin, déplacement sur les lieux de l'infraction), en présence ou non d'un avocat.
Si la personne n'a pas les moyens de payer un avocat, l'état prendra en charge le coût et il lui en sera attribué un, dit commis d'office.  

Les interrogatoires, dans le cas d'affaires criminelles, sont obligatoirement enregistrés, et gardés au moins 5 ans après la fin des poursuites pénales, et ne peuvent être détruits après ce délai qu'une fois qu'il est prouvé que les déclarations faites étaient fausses. Dans l'autre cas de figure, elles sont archivées et conservées.

Lorsque la mise en examen arrive à son terme, la personne peut être ;
- Renvoyée devant un tribunal en vue d'être jugée si les preuves sont suffisantes.
- Bénéficier d'un non-lieu, c'est à dire que l'on déclare que les faits reprochés n'ont pas eu lieu car les preuves ne sont pas suffisantes. Il n'y aura pas de jugement ou de possible recours.

Si il y a renvoi devant un tribunal, la personne est orientée selon un tribunal particulier en fonction de l'infraction commise. Le nombre de tribunaux existants étant important, nous vous invitons à vous renseigner ou à poser une question au staff si vous avez un doute.

Retenez toutefois que les plus « courants » sont :
- Le tribunal correctionnel pour les délits, avec des affaires traitées par un juge unique et des peines de prison aménageables.
- La cour d'assises, pour les crimes, présidée par un ou des juges en fonction de la gravité de l'affaire. La culpabilité est décidée par un système de jury (au moins 10), et les peines données par le juge et le procureur de la république.

Le procureur de la république est la personne qui va, au cours du procès, expliquer les différents chefs d'accusation et les soupçons relevés par l'enquête de la police/milice. Le procureur présente les preuves et accompagne les témoins.
L'avocat peut procéder à l'interrogatoire des témoins, sous la surveillance du juge. L'avocat peut protester la validité de certaines peines.

La décision est rendue dans un délai d'un mois, donnée dès la fin du procès. Elle est envoyée par lettre, et la personne doit ensuite répondre à la condamnation.
Dans le cas d'un procès mené en cour d'assises, le juge peut ordonner l'emprisonnement immédiat.

Les peines sont variées, allant de simples amendes à des solutions plus créatives.
Dans certains cas, les peines peuvent être aménagées. Si il y a coopération avec les services d'ordre dans le cadre d'une enquête, dans le cas d'un délit/crime commis avec des circonstances atténuantes... Cela peut aller d'un simple confort en emprisonnement à une réduction des dommages et intérêt à une réduction de la peine.
=> Notez toutefois que les crimes graves et crimes contre l'humanité sont tenus à de la prison ferme, et que les seuls aménagements possibles dans ce cas-là sont des aménagements d'emprisonnement et non des réductions de peine. Pour ces cas-là, le staff décidera si oui ou non les décisions paraissent cohérentes.

Note : La peine de mort est illégale sur Enola depuis 1972. La peine la plus haute encourue est la perpétuité, correspondant à au moins 20 ans d'emprisonnement fermes (non réductibles). Au bout de ces 20 ans, peut être mis fin à l'emprisonnement après réunion de juges. La plupart du temps, la perpétuité se termine à la mort du coupable. Cette peine n'est possible que pour les crimes les plus graves.

PROFESSIONS DU SEXE

Enola s'étant séparée de la France, la prostitution est toujours autorisée et la loi Marthe Richard abolissant la prostitution réglementée ne s'applique pas ici.
Les travailleu.r.ses du sexe appartiennent à une profession dite libérale et fonctionnent selon le même système que les avocats ou les médecins. Les différents établissements la pratiquant sont soumis à des contrôles fiscaux, d'hygiène et à une réglementation législative portant sur les droits des travailleurs.
Les travailleurs, comme toutes les autres professions, disposent de cotisations sociales et ne sont donc pas distingués : congés, primes et retraites ainsi que sécurité sociale leur sont accessibles.
Est toutefois interdite la prostitution non-réglementée et contrôlée par l'Etat.

NATURALISATION

Enola est un pays très porté sur l'immigration, et la législation portant donc sur la naturalisation est très permissive.

Elle peut être demandé pour chaque personne majeur, et les enfants mineurs résidant avec le demandeur. Il faut résider sur l'île au moment de la demande et de la signature du décret de naturalisation, de même que disposer d'un titre de séjour.
1 an de résidence est demandé en règle général, sauf pour ces cas :
- Service militaire
- Statut de réfugié
- Avoir suivi 5 ans de scolarisation dans un établissement énolian à l'étranger.
- Services et contributions exceptionnelles ; recherche, économie, culturelle, sportive...
Sont examinés l'insertion professionnelle et à la communauté, mais surtout le casier judiciaire du demandeur. La demande est gratuite. La décision est rendue dans les 6 mois après l'envoi de la demande. Si décision d'irrecevabilité, un appel est possible. Si la décision est favorable, le demandeur est appelé à venir signer le décret de naturalisation auprès d'un officier d'état civil au cours d'une cérémonie d'accueil avec d'autres demandeurs.

Cette naturalisation se fait également automatiquement à 18 ans pour tout enfant né d'au moins un parent énolian. Elle peut également être demandée dès 16 ans pour n'importe quel enfant né sur le sol énolian et par présentation d'un acte de naissance.
La naturalisation peut également s'effectuer en cas de mariage et ou signature d'un contrat d'union civile avec un.e énolian.ne. Elle s'obtient sur demande dans un délai de six mois.

> La binationalité est permise sur Enola. Dans la même optique que la charte signée avec les autres pays en 1990, nous considérons que tous les pays sont possibles.
Notez que la nationalité énolianne est obligatoire pour devenir fonctionnaire.
> Il est possible que votre personnage ait automatiquement reçu la nationalité sous le Régime, puisqu'elle était donnée aisément aux soldats. De même, les miliciens et rangers disposent d'un accès facilité à la nationalité.
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